Chapitre 9 Les séances de la Chambre
[…] il n’y [a] absolument rien de mal à songer à procurer un mode de vie plus humain à des parlementaires qui sont des hommes et femmes avec des obligations familiales dans bien des cas. … le fait de ne pas siéger le soir va revaloriser le rôle du député en ce sens qu’il … sera libre d’organiser son programme, de s’occuper des affaires de sa circonscription, de siéger aux comités permanents de la Chambre, de participer activement aux caucus spéciaux de son parti, et d’aller s’adresser à la population canadienne dans bien des endroits à une distance raisonnable de la ville d’Ottawa.
YVON PINARD, Président du Conseil privé
(Débats, 29 novembre 1982, p. 21070)
Une « séance » de la Chambre commence lorsque le Président ou un autre président de séance occupe le fauteuil, constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Elle prend fin lorsque la Chambre s’ajourne. Quand elle siège, la Chambre suit un programme quotidien préétabli1, mais conserve beaucoup de souplesse concernant l’organisation de ses séances. Il lui arrive donc occasionnellement de déroger au programme quotidien habituel.
Ce chapitre traite de l’ouverture d’une séance, de la nature du quorum, de la manière de fixer ou de modifier les heures de séance, et des séances inhabituelles ou spéciales.